Pascal Clément

Informations générales Contacts Travaux parlementaires Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles Anciens mandats locaux Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires Tables nominatives des débats

Informations générales

• M. Pascal Clément
• Né le 12 mai 1945 à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)

Contacts et site internet

• Mél :
• Site internet :
  • - www.pascalclement.fr
• Adresses :
  • Assemblée nationale
    126 rue de l'Université
    75355 Paris 07 SP
    
  • Communauté de communes
    42510 Balbigny
    

Travaux parlementaires

• Questions

• Propositions de loi et de résolution

• Rapports

• Séances publiques contenant au moins une intervention de Pascal Clément

• Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Pascal Clément

Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Mandat : Réélu le 17/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
• Commission :
  • Membre de la commission des affaires étrangères
• Groupe d'études :
  • Membre : - Chasse et territoires - Filière du chocolat - Systèmes juridiques européens - Textile
• Groupe d'amitié :
  • Président : - Monaco

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Élu le 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
• Réélu le 14/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
• Réélu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
• Réélu le 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
• Réélu le 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 01/05/1993 (Nomination comme membre du Gouvernement)
• Réélu le 18/06/1995 - Mandat du 19/06/1995 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Jacques Cyprès) au 21/04/1997 (Fin de législature)
• Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Réélu le 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 02/07/2005 (Nomination comme membre du Gouvernement)
• Vice-président de l'Assemblée nationale - du 03/04/1989 au 01/04/1993
• Président de la commission des lois - du 27/06/2002 au 04/06/2005

Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles

• Ministre délégué auprès du premier ministre, aux relations avec l'assemblée nationale
  • du 30/03/1993 au 11/05/1995
• Garde des Sceaux, ministre de la justice
  • du 02/06/2005 au 15/05/2007

Anciens mandats locaux

• Conseil municipal de Saint-Marcel-de-Félines (Loire)
  • du 13/03/1977 au 05/03/1983 (Maire)
  • du 14/03/1983 au 12/03/1989 (Maire)
  • du 17/03/1989 au 18/06/1995 (Maire)
  • du 25/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Membre)
• Conseil général de la Loire
  • du 22/03/1982 au 02/10/1988 (Vice-président du conseil général)
  • du 03/10/1988 au 27/03/1994 (Vice-président du conseil général)
  • du 28/03/1994 au 18/03/2001 (Président du conseil général)
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Président du conseil général)
• Communauté de communes de Balbigny
  • du 27/12/1993 au 09/03/2008 (Président)
• Communauté de communes de Balbigny
  • du 27/12/1993 au 09/03/2008 (Membre)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

• Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

• Juge titulaire de la Haute Cour du 18/11/1992 au 01/04/1993
• Juge suppléant de la Haute Cour du 15/04/1987 au 14/05/1988