Jean-François Chossy

Informations générales Contacts Travaux parlementaires Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Organismes extra-parlementaires Missions temporaires Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Anciens mandats locaux Tables nominatives des débats

Informations générales

• M. Jean-François Chossy
• Né le 4 mai 1947 à Montbrison (Loire)

Contacts et site internet

• Mél :
• Site internet :
  • - www.jeanfrancoischossy.fr
• Adresses :
  • Assemblée nationale
    126 rue de l'Université
    75355 Paris 07 SP
    
  • 4 Rue Placette
    BP 141, Moingt
    42603 Montbrison cedex
    Téléphone : 04 77 58 37 36
    Télécopie : 04 77 58 86 76
    
  • 
    j-f.chossy@wanadoo.fr

Travaux parlementaires

• Questions

• Propositions de loi et de résolution

• Rapports

• Séances publiques contenant au moins une intervention de Jean-François Chossy

• Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Jean-François Chossy

Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Mandat : Réélu le 10/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
• Commission :
  • Membre de la commission des affaires sociales
  • Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
• Groupe d'études :
  • Président : - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
  • Vice-Président : - Filière du chocolat
  • Membre : - Adoption - Chasse et territoires - Prisons et conditions carcérales - Ruralité - Tauromachie

Organismes extra-parlementaires

• Membre titulaire du conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
• Membre titulaire du Conseil national consultatif des personnes handicapées
• Membre titulaire du Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Missions temporaires

• L'évolution des mentalités et le changement du regard de la société sur les personnes handicapées
• Secrétariat d'Etat à la famille et à la solidarité
• Mission débutée le 05/11/2010

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Élu le 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
• Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Anciens mandats locaux

• Conseil municipal de Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)
  • du 19/03/1989 au 18/06/1995 (Maire)
  • du 25/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
• Conseil régional de Rhône-Alpes
  • du 16/03/1998 au 28/03/2004 (Membre du conseil régional)
  • du 29/03/2004 au 14/03/2010 (Membre du conseil régional)