Bernard Accoyer

Informations générales Contacts Travaux parlementaires Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Mandats locaux en cours Mandats intercommunaux Anciens mandats locaux Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires Tables nominatives des débats

Informations générales

• M. Bernard Accoyer
• Né le 12 août 1945 à Lyon (Rhône)

Contacts et site internet

• Mél :
• Adresses :
  • Assemblée nationale
    126 rue de l'Université
    75355 Paris 07 SP
    
  • Mairie
    74940 Annecy-le-Vieux
    Téléphone : 04 50 23 86 33
    Télécopie : 04 50 27 66 90
    
  • 49 Avenue de Genève
    74000 Annecy
    Téléphone : 04 50 57 57 62
    
  • 
    bernard.accoyer@wanadoo.fr

Travaux parlementaires

• Questions

• Propositions de loi et de résolution

• Rapports

• Séances publiques contenant au moins une intervention de Bernard Accoyer

• Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Bernard Accoyer

• Discours

Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Mandat : Réélu le 10/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
  • Président de l'Assemblée nationale depuis le : 26/06/2007
  • Président du groupe de travail sur le régime de pension des députés
  • Président du groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêts
• Commission :
  • Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées
  • Président du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Élu le 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
• Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Mandats locaux en cours

• Maire d'Annecy-le-Vieux, Haute-Savoie (18885 habitants)

Mandats intercommunaux

• Premier vice-président de la communauté d'agglomération d'Annecy

Anciens mandats locaux

• Conseil municipal d'Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)
  • du 20/03/1989 au 18/06/1995 (Maire)
  • du 19/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
  • du 19/03/2001 au 09/03/2008 (Maire)
• Conseil général de la Haute-Savoie
  • du 29/03/1992 au 23/03/1998 (Membre du conseil général)
• Communauté de l'agglomération d'Annecy
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Vice-président)
• Communauté de l'agglomération d'Annecy
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Membre)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

• Président de droit de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• Président de droit du Groupe français de l' Union interparlementaire