Alain Moyne-Bressand

Informations générales Contacts Travaux parlementaires Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Mandats locaux en cours Anciens mandats locaux Tables nominatives des débats

Informations générales

• M. Alain Moyne-Bressand
• Né le 30 juillet 1945 à Jallieu (Isère)

Contacts et site internet

• Mél :
• Adresses :
  • Assemblée nationale
    126 rue de l'Université
    75355 Paris 07 SP
    
  • Mairie
    38460 Crémieu
    Téléphone : 04 74 90 70 92
    Télécopie : 04 74 90 88 86
    
  • Secrétariat parlementaire
    Place du 8 mai 1945
    38460 Crémieu
    Téléphone : 04 74 90 74 18
    Télécopie : 04 74 90 83 21
    
  • 
    moyne-bressand.alain@wanadoo.fr

Travaux parlementaires

• Questions

• Propositions de loi et de résolution

• Rapports

• Séances publiques contenant au moins une intervention de Alain Moyne-Bressand

• Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Alain Moyne-Bressand

Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Mandat : Réélu le 17/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
• Commission :
  • Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées
• Groupe d'études :
  • Vice-Président : - Filière du chocolat - Parcs nationaux et régionaux
  • Membre : - Agro-alimentaire et filière agricole - Automobile - Biocarburants - Cancer et causes sanitaires nationales - Contrefaçon - Défense - Energies - Frontaliers - Hôtellerie, restauration, loisirs - Jardins, paysages et horticulture - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité - Partenariats publics et privés - Route et sécurité routière - Santé environnementale - Textile - Tibet - Tourisme - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
• Groupe d'amitié :
  • Vice-Président : - Monaco - Suisse
• Groupe d'études à vocation internationale :
  • Président : - Corée du Nord

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Élu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
• Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
• Réélu le 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
• Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Secrétaire de l'Assemblée nationale - du 02/10/2002 au 30/09/2004

Mandats locaux en cours

• Maire de Crémieu, Isère (3169 habitants)
• Membre du conseil général (Isère)

Anciens mandats locaux

• Conseil municipal de Crémieu (Isère)
  • du 14/03/1983 au 12/03/1989 (Maire)
  • du 17/03/1989 au 18/06/1995 (Maire)
  • du 25/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Maire)
• Conseil municipal de Soleymieu (Isère)
  • du 14/03/1971 au 12/03/1977 (Maire)
  • du 13/03/1977 au 05/03/1983 (Maire)
• Conseil général de l'Isère
  • du 10/07/1977 au 17/03/1979 (Membre du conseil général)
  • du 18/03/1979 au 09/03/1985 (Membre du conseil général)
  • du 22/03/1985 au 07/10/1988 (Vice-président du conseil général)
  • du 22/03/1985 au 21/03/1992 (Membre du conseil général)
  • du 07/10/1988 au 26/03/1992 (Vice-président du conseil général)
  • du 26/03/1992 au 14/03/1998 (Membre du conseil général)
  • du 03/04/1992 au 12/02/1996 (Vice-président du conseil général)
  • du 23/03/1998 au 28/03/2004 (Membre du conseil général)
• Communauté de communes de l'Isle Crémieu
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Membre)