Actualités

« L’Asile à la lumière d’une pratique de l’Etat » par Jean-Luc Pujo Président d’ASULON France (hivers 2006)

94973-asulon-logo.jpg

« L’Asile à la lumière d’une pratique de l’Etat » par Jean-Luc Pujo Président d’ASULON France[1]& Président d’honneur de l’APRA-CRR [2]

____

Il faut tout d’abord penser à  l’Homme.

Sorti du fond de cale d’un bateau, d’un conteneur ou de l’arrière d’un camion, cet Homme qui se présente à nous en disant « ASILE » !

Il nous faut bien penser à lui pour constater une évidence : Cet Homme porte une question.

C’est de cette question - essentielle, difficile – dont il nous faut bien sûr parler.

Elle est un préalable indispensable au travail du fonctionnaire au service de l’Etat. Elle en fait toute la noblesse et sa difficulté.

Il est ainsi possible de tracer l’axe d’une réflexion - d’une tentative de réflexion - qui peut être résumée d’un trait qui sonne presque comme une tautologie : L’Asile soulève une question complexe (I) qui rend son traitement juridictionnel délicat (II).

I - L’Asile soulève une Question complexe (…)

Complexe et multiple, car elle relève de plusieurs champs : elle est à la fois une question de Civilisation (A), elle est à la fois une question Politique (B).

A – Une question de Civilisation :

Nous sommes là confrontés à plusieurs propositions qui peuvent apparaître insuffisantes. La question de l’asile doit-elle se réduire à la définition de ce  précepte chrétien - «  Celui qui viendra en mon Nom, vous le traiterez comme moi-même ! » - ou doit-elle se réduire à la figure de l’altérité ? « L’autre comme moi-même ? » pour reprendre l’interrogation de Ricoeur ou Lévinas ?

Ces deux définitions restent complémentaires mais insuffisantes.

La question de l’asile relève d’une question plus essentielle encore – celle du projet de civilisation – qui a été débattue dans toutes les grandes cités d’Alexandrie à Babylone, d’Athènes à Jérusalem.

Cet Homme qui se présente à nous – en demandant l’Asile – incarne bel et bien -à mon sens- la figure complexe d’Antigone.

Euripide la résume d’une question. Souvenons-nous des enfants d’Héracles – Objet d’une sentence de mort, ils se voyaient refuser l’asile par toutes les cités Grecques refusant de déplaire à la Cité d’Argos qui les avait condamnés. Sans-patrie, fugitifs vagabonds, ils vinrent frapper aux Portes d’Athènes.  Euripide salue alors la Cité Athènienne – terre de liberté – qui leur accorda bien sûr l’asile politique, résistant ainsi à l’opinion générale, au nom d’une certaine Idée de la Justice.

La question essentielle qui se présente à nous est bien celle-là : Il nous faut bel et bien choisir : Thèbes ou Athènes ?

Justement, quel choix faisons-nous ?

B – Une question politique :

L’interrogation politique touche bien sûr à une réalité nationale (1) et ne peut ignorer la réalité communautaire – européenne (2)

            1 – une question politique française :

Nous nous souvenons du traitement réservé à l’Asile sous l’Ancien régime et la place prépondérante – historique - des lieux de cultes.

Très tôt la République s’est saisie de l’objet comme en atteste les débats enflammés dès février 1791.

Le député Regnaud Saint Jean d’Angély intervient sur un projet de décret consécutif à une demande du gouvernement Autrichien concernant les faux–monnayeurs : «  La proposition qui vous est faites touche à une des plus grandes questions du droit public ! »

L’Asile devînt alors un véritable enjeu du débat révolutionnaire et Robespierre reprend : « Il s’agit de la plus grande question de droit public car elle a pour enjeux de déterminer quels sont les droits et les devoirs réciproques des nations » !

Nous nous souvenons de Saint-Just « le peuple français (…) offre l’asile aux grands hommes, aux vertus malheureuses de tous les pays ». Et de Robespierre : « La résistance à l’oppression est la conséquence des autres droits de l’homme ». « Lorsque le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs »

Tout naturellement la Constitution du 24 juin 1793 affirme que le peuple français « donne asile aux étrangers bannis de leur patrie pour la cause de la Liberté. »

En 2006, ces proclamations résonnent toujours justes car nous restons heureusement attachés à ces principes.

Leurs applications, leurs mises en œuvre sont-elles toujours d’actualité ?

Est-il possible de s’interroger ?

La loi nouvelle du 4 décembre 2003, puis la récente loi « immigration et intégration » de 2006, suscitent en effet des inquiétudes chez de nombreux acteurs de l’asile en France comme dans le monde.

En 2004, avec l’élargissement de la notion d’ « auteur de persécutions » et la mise en place du « guichet unique », c’est le monde militant, les candidats au statut et leurs conseils qui se sont d’abord réjouis.  Avec l’adoption des notions de « Pays sûrs », d’« asile interne », ce sont les tenants d’une politique restrictive de l’asile qui se sont trouvés dotés de nouveaux outils.

La nouvelle loi sur « immigration et intégration » soulève de nombreuses questions et la notion « d’immigration choisie » est fortement critiquée par les plus hauts dirigeants africains.

Nous savons aujourd’hui que l’asile est devenu un des enjeux politiques essentiels par le lien – factice ou réel – entretenu avec l’immigration.

L’immigration étant devenue la pierre angulaire du discours politique – tous – depuis des décennies, la question de l’asile s’en est trouvée appréhendée d’une manière particulière et souvent déformée…

Le débat européen a largement inspiré ces lois et appellent tout naturellement l’examen du dispositif communautaire.

            2 – une question communautaire :

A partir  du sommet de Tempere de 1999, l’Union Européenne a produit de nombreuses « directives » et  « règlements » permettant de définir des normes minimales en matière d’asile et d’immigration.

Les normes produites ont conduit à une érosion des droits des réfugiés et un renforcement des contrôles aux frontières.

Le Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004 a fixé le contenu en matière de droits humains, de la politique sur le renforcement de la liberté, de la sécurité et de la justice pour les cinq prochaines années.

Les conseils européens successifs – et notamment les rencontres régulières des ministres de l’intérieur de l’espace Schengen – ont renforcé cette coopération, définissant ainsi une politique qui est apparue – à juste titre – plus restrictive.

Le droit d’asile semble une fois de plus occulté par l’ambition de contrôler les flux migratoires, de lutter contre l’immigration clandestine et de mettre en place des mesures de lutte contre le terrorisme.

Le volet « sécurité » domine ainsi au détriment des volets « justice » et « liberté ».

Pourquoi ce choix ?

Il nous faut le reconnaître, nous sommes soumis depuis 2001 à une approche sécuritaire inquiétante venue d’Amérique. Le vent sécuritaire se traduisant par la réduction des libertés publiques et la mise œuvre de politiques restrictives en matière d’asile et d’immigration,  a d’ailleurs été fortement dénoncé, notamment par Ronald Dworkin.

Ces décisions européennes ont tout de suite suscité de multiples réserves tant de la part de l’ancien Haut-commissaire de l’ONU pour les réfugiés, M. Ruud Lubbers, inquiet sur toute tentative de faire peser le fardeau des réfugiés sur les seuls pays en voie de développement, que de la part de certains parlementaires européens telle Mme Buitenweg, membre de la Commission des libertés civiles qui avait appelé de ses vœux la mise en place d’une politique de soutien aux régions d’origine des réfugiés.

Dans ce contexte, la proposition émise en 2004 par la Grande-Bretagne de créer des camps aux portes de l’UE a suscité de très vives critiques.

Malgré l’opposition de plusieurs pays – dont la France et l’Espagne – certains états membres de l’UE – l’Italie et la Pologne – ont tout de suite travaillés à l’ouverture de camps en Libye, en Ukraine, en Algérie et au Maroc.

Cette politique d’ « externalisation » a soulevé à juste titre l’indignation de tous ceux qui restent attachés à une certaine idée de l’Europe, à ses principes et aux garanties attachées aux engagements internationaux.

Que s’est-il donc passé en Europe pour que triomphe une vision aussi restrictive de l’Asile ?

Pourquoi refusons-nous d’accepter notre responsabilité ? Responsabilité évidente que le sociologue Alain Supiot rappelle d’un trait : « les pays occidentaux pourchassent les « sans-papiers » qui cherchent à fuir les pays Sud (…) et se gardent d’épiloguer sur les raisons de cette fuite, car cela les obligerait à regarder en face les effets dévastateurs du régime des changes qu’ils imposent au monde ».

Pour autant, il ne faut pas le nier, la plupart des exécutifs européens sont aujourd’hui inquiets des problèmes liés à l’immigration, du rejet des populations étrangères dans nos démocraties et de la résurgence du vote d’extrême droite.  Hier l’Autriche, aujourd’hui le Danemark, les Pays-Bas, l’Angleterre ou la France.

Cette inquiétude légitime ne peut trouver et ne trouvera pas de réponse politique adaptée sur le terrain de l’immigration. Le vote d’extrême droite relève d’un autre champ, beaucoup plus complexe, celui fondamental de la Culture.

Nous voilà donc contraint de subir une politique discutable et qui se révèlera de toute façon inefficace parce qu’inadaptée à son objet.

Dans ce contexte, il est possible de s’interroger avec Jacques Derrida : « L’Europe pourra-t-elle continuer à incarner « la ressource d’avenir » ?

Et c’est encore avec lui que nous pouvons conclure ce questionnement politique.

Derrida rappelait ce que Levinas annonçait comme conséquence du déplacement massif de toutes ces personnes, réfugiés, exilés : « Ils appellent l’espace socio- et géo-politique à une mutation  juridico-politique mais d’abord – avant tout – ils appellent à une conversion éthique. »

C’est sur cette conversion éthique qu’il nous faut insister.

Le demandeur d’asile est une chance ! Il est « notre chance » nous dit Levinas. Il est ce « tiers » qui vient interrompre la complaisance de la dualité ou du dialogue JE-TU source d’un piège qui ressemble au pire : « La bonne conscience ».

C’est de cette rencontre avec le tiers – la tiersalisation- que peut naître la socialité, c’est à dire le politique, les lois, les droits, l’Etat.

Le demandeur d’asile est ainsi tout autant la « promesse » que le « passage à l’acte ».

C’est riche de toutes ces interrogations, que le fonctionnaire va pouvoir travailler, c’est à dire « explorer le champ des possibles » dans le cadre de la loi.

II – (…) qui rend son traitement juridictionnel délicat.

La Commission des recours des réfugiés (CRR) a pour fonction d’examiner les recours formulés par les demandeurs contre les décisions de rejet de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), l’organisme instructeur de la demande d’asile.

Le travail du rapporteur près la CRR – fonctionnaire recrutée sur concours par les services de l’OFPRA -  va consister à instruire le recours formé par le demandeur d’asile rejeté par l’OFPRA qui devient un requérant, puis à assister au délibéré ;

A – L’instruction du Rapporteur :

La première figure du requérant – pardonnez cette tautologie - se résume à celle d’un dossier.

Le rapporteur va réaliser successivement plusieurs tâches : après un examen des conditions de recevabilité (délais, moyens…), il devra successivement prendre connaissance des déclarations initiales du requérant ; prendre connaissance de la décision de rejet et notamment des motifs exposés par l’OFPRA ; analyser les moyens exposés dans le recours du requérant notamment dans le mémoire de son conseil, s’il en a un. Enfin, il examinera les pièces complémentaires versées à l’appui de son recours.

Le rapporteur va alors au besoin, soit, effectuer une recherche documentaire en liaison avec le service de documentation afin d’obtenir les précisions utiles sur la situation politique interne du pays, sur l’existence de groupes vulnérables, les auteurs de persécution connus, les faits mentionnés par le requérant…

Le rapporteur effectuera ensuite une recherche juridique. Il devra analyser la jurisprudence de la CRR, proposer éventuellement son évolution en relation avec le service juridique.

Il devra si nécessaire effectuer une recherche en droit comparé pour examiner quels traitements les autorités canadiennes, suisses … réservent à ce type de demande.

A ce stade, le travail du rapporteur va consister à rédiger un rapport destiné à être lu en séance publique.

Ce rapport expose les problèmes liés à la recevabilité, puis les faits, les motifs du rejet présenté par l’OFPRA, les moyens du recours, une présentation de la jurisprudence et enfin ses conclusions.

Dans ses conclusions, le rapporteur devra s’interroger sur divers points. Est-ce que les faits rapportés entrent dans champ de protection de la Convention de Genève ? Relèvent-ils plutôt des dispositions relatives à la Protection subsidiaire ?

Après avoir précisé le degré de crédibilité attaché aux déclarations du requérant, le rapporteur devra répondre à cette ultime question : quelles sont les craintes actuelles et personnelles du requérant en cas de retour dans son pays d’origine ?

L’ensemble de ces éléments va permettre au rapporteur de proposer en conclusion ultime, soit le rejet de la demande du requérant, soit l’annulation de la décision du Directeur général de l’OFPRA.

Exceptionnellement, le rapporteur pourra réserver son avis, c'est-à-dire refuser en l’état de conclure, ce qui lui sera demandé par la suite, au cours de l’audience quand le requérant ou son conseil auront répondu aux interrogations soulevées.

Le rapporteur – ayant rédigé son rapport – va alors pouvoir assister à l’audience publique.

Au cours de cette audience, il va siéger auprès de trois juges.

Il lira son rapport. Répondra éventuellement aux interrogations de la formation de jugement ou du requérant et de son conseil.

Durant cette phase, le rapporteur se doit de prendre d’utiles notes, indispensables pour la suite de son travail et celui de la formation de jugement

B – le Rapporteur assiste au délibéré du jugement :

Le rapporteur assiste à la prise de décision, il assiste au délibéré puis rédige le jugement.

La phase du délibéré est souvent source de fantasme, le rapporteur y assiste sans voix délibérative, ce qui n’est sans poser de problème au regard de la notion européenne du procès équitable, même si pour l’instant la Cour européenne des droits de l’homme a toujours considéré que la matière de l’asile ne rentrait pas dans le champ d’application de l’article 6§1 relatif au procès équitable....

Il note le sens de la décision, prend note du raisonnement de la formation de jugement.

Parfois saisi d’une interrogation, il peut apporter une précision. Le rôle du rapporteur peut alors apparaître secondaire, celui d’un témoin silencieux.

Parfois, il en va tout autrement. Son rôle peut amener la formation de jugement à incliner vers telle ou telle solution.

Selon l’importance des problèmes soulevés tant politiques que juridiques, le jugement peut alors être prolongé. Ainsi, une question trop importante peut appeler soit la saisine des sections réunies (assemblée plénière constituée de trois formations de jugement), soit une instruction approfondie qui se traduira par un délibéré prolongé, un supplément d’instruction et un éventuel renvoi.

Enfin, ayant assisté au jugement, le rapporteur va alors s’attacher à rédiger la décision de jugement.

Cette décision comprend l’exposé des moyens écrits et oraux, l’exposé des motifs puis le dispositif.

Ce projet de décision est alors soumis à un circuit de relecture intégrant une secrétaire-greffière, un chef de division et enfin le Président de la formation de jugement.

Le travail du rapporteur est à ce stade normalement terminé.

***

Cette vision administrative pourra apparaître au profane très courtelinesque.

Elle a ses raisons et mérite très certainement plus de considération qu’une approche superficielle ne laisse deviner.  Sa modernisation ne doit pas être pour autant écartée. Bien sûr. L’essentiel n’est pas là. Pas seulement.

L’asile soulève des questions cruciales qui – nous l’avons vu – nous renvoie collectivement à des choix primordiaux.

Dans la pratique quotidienne du fonctionnaire, nous n’ignorons pas qu’il existe aussi un questionnement politique chargé d’enjeux très importants.

La question de l’asile nous demande de choisir constamment entre Thèbes et Athènes. Choix ambigu s’il en est.

Thèbes condamne Antigone à mort mais lui permet de préparer la sépulture de son frère.

Athènes ne nous épargne pas de tous les dangers. Aristote y justifie contre Platon l’esclavage comme découlant naturellement de la condition de certains Hommes et apparaît ainsi comme le père d’une pensée qui nous a tant fait horreur au XXème siècle. Elle fonde aujourd’hui chez les admirateurs de Carl Schmitt, d’Allan Bloom ou de Léo Strauss une pensée Néo-con’s que l’ont sait toute dangereuse.

Le choix qui se présente à nous – fonctionnaire -  est alors plus simple et à la fois plus délicat, et peut s’illustrer de cette réflexion de Victor Hugo : « la loi relève du droit ; la justice relève de l’Humain ».

La seule réponse tentée – possible – à la question de l’asile, c’est certainement cette interrogation sur l’Homme lui-même.

Faut-il alors tout simplement – mais quel défis ? – accepter de « se mettre à l’école de l’autre ».

Jean-luc Pujo

[Article publié dans la Revue Le Croquant – Hivers 2006]

[1] ASULON France regroupe des fonctionnaires français chargés des questions de l’Asile et de l’Immigration ;

[2] APRA-CRR : association professionnelle des Rapporteurs près la Commission des Recours des Réfugiés (CRR)

___

http://asuloneurope.blogg.org/

Partager

Derniers commentaires

Anne-Marie : "Européenne 2019 : La force sacrificielle d’Emmanuel MACRON" comme l'écrit jean-luc Pujo... "En s’offrant en victime expiatoire, Emmanuel…
sur Européennes : Macron apparaîtra bien sur une affiche de campagne de LREM

Paul De Florant : Désolé Cher Monsieur, L'incivisme de l'incivisme, c'est prétendre au civisme alors qu'on trahit sa propre Nation. De quelques bords que vous…
sur EUROPÉENNES 2019 : « Pour un BOYCOTT CITOYEN et PATRIOTIQUE ! » (Penser la France)

LECONTE DE PARIS : Même flanqué de nobles épithètes, l'appel au boycott est objectivement une marque d'incivisme qui, par les temps qui courent, ne me paraît…
sur EUROPÉENNES 2019 : « Pour un BOYCOTT CITOYEN et PATRIOTIQUE ! » (Penser la France)

Anne-Marie : "Pierre BEREGOVOY : Qui a osé assassiner le Premier ministre de la France ? Commanditaire français ou réseau étranger ? Qui se souvient de…
sur "LA DOUBLE MORT DE PIERRE BEREGOVOY" Film documentaire de M. Francis GILLERY - 90' - 2008

Paul De Florant : Et le GENERAL PARIS ? Tout aussi brillant ! Autre analyse brillante - celle-là Française - du général PARIS que Jean-Luc PUJO avait eu le…
sur « VERS LA GUERRE : Thucydide et la tension sino-américaine» de Graham ALLISON (Professeur Harvard)

Tags