Gérard Bapt

Informations générales Contacts Travaux parlementaires Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Organismes extra-parlementaires Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale Mandats locaux en cours Anciens mandats locaux Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires Tables nominatives des débats

Informations générales

• M. Gérard Bapt
• Né le 4 février 1946 à Saint-Étienne (Loire)

Contacts et site internet

• Mél :
• Site internet :
  • - www.gerardbapt.info
• Adresses :
  • Assemblée nationale
    126 rue de l'Université
    75355 Paris 07 SP
    
  • Hôtel de Ville
    31240 Saint-Jean
    Téléphone : 05 61 37 63 02
    Télécopie : 05 61 37 63 27
    
  • 5 Rue Pierrette Louin
    Résidence L'Aiglon
    31200 Toulouse
    Téléphone : 05 34 25 02 90
    Télécopie : 05 34 25 02 99
    
  • 
    depute.bapt@wanadoo.fr

Travaux parlementaires

• Questions

• Propositions de loi et de résolution

• Rapports

• Séances publiques contenant au moins une intervention de Gérard Bapt

• Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Gérard Bapt

Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Mandat : Réélu le 17/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
• Commission :
  • Membre de la commission des finances
• Groupe d'études :
  • Président : - Santé environnementale
  • Vice-Président : - Aéronautique - Alimentation et santé - Dépendance - Longévité - Toxicomanie
  • Secrétaire : - Cancer et causes sanitaires nationales
  • Membre : - Agro-alimentaire et filière agricole - Amiante - Animaux - Appellations d'origine - Arctique - Cinéma et production audiovisuelle - Economie sociale - Humanitaire - Jardins, paysages et horticulture - Médicament et produits de santé - Musique - Partenariats publics et privés - Participation du public et gouvernance - Pauvreté, précarité et sans abri - Pénibilité du travail et maladies professionnelles - PME - Professions de santé - Rapatriés - Route et sécurité routière - Sida - Sport et éducation sportive - Tibet - Trufficulture - Viticulture
• Groupe d'amitié :
  • Président : - Syrie
  • Vice-Président : - Iran - Liban - Macédoine - Oman
  • Secrétaire : - Islande - Koweit - Nouvelle-Zélande - Ouzbékistan - Panama - Qatar - Roumanie

Organismes extra-parlementaires

• Membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale
• Membre suppléant du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
• Membre titulaire du conseil de surveillance de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

• Élu le 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
• Réélu le 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
• Réélu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 08/07/1986 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
• Réélu le 28/09/1986 - Mandat du 29/09/1986 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Gérard Bapt) au 14/05/1988 (Fin de législature)
• Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
• Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Mandats locaux en cours

• Maire de Saint-Jean, Haute-Garonne (8362 habitants)

Anciens mandats locaux

• Conseil municipal de Saint-Jean (Haute-Garonne)
  • du 24/03/1989 au 18/06/1995 (Maire)
  • du 25/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
  • du 19/03/2001 au 16/03/2008 (Maire)
• Conseil municipal de Toulouse (Haute-Garonne)
  • du 14/03/1983 au 19/03/1989 (Membre)
• Conseil général de la Haute-Garonne
  • du 22/03/1985 au 29/03/1992 (Membre du conseil général)
  • du 28/03/1994 au 22/03/1998 (Vice-président du conseil général)
  • du 28/03/1994 au 18/03/2001 (Membre du conseil général)
  • du 19/03/2001 au 16/07/2002 (Membre du conseil général)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

• Membre du Bureau de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire